Conseil municipal du 1er octobre

[CONSEIL MUNICIPAL]

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 1er octobre 2026 à 19 h 00 en mairie. La séance est ouverte au public.

ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2026
2. BUDGET : Décision modificative n°1
1. CCVA : Fonds de concours 2026
2. LOCATION : Conclusion du bail commercial - maison de retraite « La Grangerie »
3. FORET : Dématérialisation des factures de ventes de bois
4. FORET : Programmation des coupes 2027
5. ASSOCIATION FONCIERE : Désignation des membres
6. FONCIER : Régularisation d’un échange de parcelles - ZI 207 avec ZI 205
7. CCVA : RPQS 2025 (Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (assainissement et eau potable))
8. REPRESENTATION : Désignation d’un référent laïcité
9. Questions et informations diverses

Bonne soirée ;-)